Mentions légales

Article 1 – Identification juridique

Raison sociale : SAS Le Pré de l’Aube
RCS de Romans : 81508313400016
Adresse : 57, chemin du Murier – 26230 MONTJOYER

Contact : Mme Mélanie HERREN
Téléphone : +33(0)4 75 92 44 84
E-mail : contact@lepredelaube.net

Article 2 – Administration du site

L’administration du site www.quelweb.com est sous la responsabilité de l’agence de communication digitale QUELWEB.
Webmaster – Ingénieur Média: Mr Emmanuel ORION
L’hébergement du site est actif chez OVH et infogéré par l’agence QUELWEB.
Contacter le Webmestre: contact@quelweb.com

Article 3 – Droits de propriété intellectuelle

L’utilisateur reconnaît que „Le Pré de l’Aube“ est le seul propriétaire des Droits de Propriété Intellectuelle afférents au site www.lepredelaube.com.
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Article 4 – Utilisation des documents

Aucun des documents provenant du site www.lepredelaube.com, ne peut être copié, reproduit, publié, téléchargé, posté, transmis ou distribué de quelque manière que ce soit, sauf dans le cas d’un simple enregistrement des documents sur micro-ordinateur pour votre utilisation personnelle et à des fins non commerciales. Vous devez alors conserver intactes les mentions de propriété. L’altération et la modification de ces documents ou leur utilisation dans un autre but constitue une infraction aux droits de propriété de „Le Pré de l’Aube“ ou de tiers.
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Article 5 – Données personnelles – Confidentialité

Les informations personnelles concernant les visiteurs de notre site, y compris leur identité, sont confidentielles.
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L’Utilisateur peut exercer ce droit à tout moment par l’envoi d’un email via notre formulaire de contact à savoir rectifier, compléter, clarifier, mettre à jour ou effacer les informations les concernant qui seraient inexactes, incomplètes ou périmées. Il est demandé un délai de 15 jours maximum avant la prise en compte de la demande de l’utilisateur.
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Article 6 – Responsabilité

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